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Délibérations

Délibérations

27 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant réglementation permanente de la circulation sur RD 19 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de RICHWILLER et de WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 19 bis I et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GEISPITZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ANDOLSHEIM et de SUNDHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV211, située le long de la RD 111, hors agglomération, sur le territoire des communes de HORBOURG WIHR et de BISCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV24 située sur le long du canal du Rhône au Rhin, domaine public fluvial, hors agglomération, sur le territoire des communes de BRUNSTATT, ZILLISHEIM, ILLFURTH, HEIDWILLER, ST BERNA

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de PFAFFENHEIM et de GUEBERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV23 "Les Berges de la Doller" située sur l'ancienne voie ferrée de la vallée de la Doller hors agglomération, sur le territoire des communes de SEWEN, DOLLEREN, OBERBRUCK, WEGSCHEID

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 14 située sur l'ancienne voie ferrée de DANNEMARIE à PFETTERHOUSE, hors agglomération, sur le territoire des communes de DANNEMARIE, ALTENACH, ST ULRICH, MERTZEN, HINDLINGEN, FRIE

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 432 et RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique d'une section de la RD 8 bis II, en agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis et les chemins ruraux dits "Untere Talaecker", "Oberfeld Innenhalb der Strasse", et "Altengertenweg", et sur la RD 14 et les chemins ruraux dits "Oberstribicherweg" et "Vordersundgassweg"

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RANSPACH-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HABSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté permanent portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit 'Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effectués sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit "Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effecutés sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les bandes cyclables situées le long de la RD 466, hors agglomération, des communes de LAUW et MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération des communes de RIXHEIM, HOMBOURG, PETIT-LANDAU, NIFFER et KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé sur le domaine public fluvial, sur le territoire des communes de COLMAR, HORBOURG-WIHR, HOLTZWIHR, BISCHWIHR, WICKERSCHWIHR, MUNTZENHEIM, DURRENENTZEN et ARTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long des RD 4bis et RD 46, hors agglomération, des communes de BANTZENHEIM et CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 52, hors agglomération, de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HEGENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 1 VII, hors agglomération, de la commune d'ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de SAINTE MARIE AUX MINES, SAINTE CROIX AUX MINES et LIEPVRE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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